Article 1 : Présentation
Le présent règlement intérieur complète les statuts de l’association. Il concerne l’ensemble
des adhérents, quelle que soit leur fonction ou responsabilité. Tout adhérent doit avoir pris
connaissance du présent règlement et en accepter les termes, lors de la signature de sa fiche d’inscription. L’élaboration et les modifications du règlement intérieur sont à la charge du
bureau qui le soumet à l’approbation du conseil d’administration. Il peut être modifié à tout
moment.

Article 2 : Adhésion
L’adhésion au BCA est validée seulement en présence de tous les éléments suivants :

–fiche d’inscription complétée,

– certificat médical de la FFBAD en cours de validité (ou de moins de 3 ans avec le questionnaire santé dûment rempli)

– paiement,

– autorisation parentale pour les mineurs.

Attention : Le certificat médical a une durée de 3 ans mais, pour recommencer une nouvelle saison, il doit être valable l’année entière.
Enfin, et cela est valable pour les réinscriptions comme pour les nouvelles inscriptions (après 2 séances d’essai, voir ci-dessous), sans dossier complet, nous ne pouvons saisir la licence. Tant que la licence n’est pas éditée, les joueurs n’ont pas accès aux entraînements (faute d’assurance).
Article 3 : Paiement
Le règlement est à effectuer par CB via Hello Asso (lien sur le site internet www.bca72.fr), en espèce ou en chèque avec possibilité d’un règlement en 3 fois (fin septembre, fin octobre, fin novembre). Les 3 chèques seront remis en même temps mais déposés par la Trésorerie du club à échéance mensuelle sur le trimestre courant (le paiement en 3 fois ne sera plus possible après fin septembre). Les chèques collège, Up’Sport, bons CAF/MSA et chèques ANCV sont également admis. Toutefois, le coupon doit être valable au moins jusqu’au mois de décembre. D’autre part, un paiement de 2 euros supplémentaires est demandé pour les chèques ANCV et Up’Sport (frais de dossier).
Article 4 : Remboursement
Toute adhésion sera définitive, aucun remboursement ne sera effectué.
Article 5 : Essai
Le club offre 2 séances d’essai, pendant lesquelles les participants sont couverts par l’assurance de la fédération. Les séances d’essai sont prises, au gré de la personne qui essaie, sur une période de trois semaines maximum. Le matériel est mis à disposition par le club. La personne faisant ces essais doit impérativement remplir une fiche de renseignements (intitulée « Séances Essai ») au début de sa première séance.
Article 6 : Assurance
Le club est assuré auprès de la MAAF. En cas d’accident, l’adhérent demande une déclaration d’accident aux membres du bureau. Chaque adhérent s’engage à être titulaire d’un contrat de responsabilité civile.
L’adhérent dégage le club de toutes responsabilités pour les accidents qui pourraient lui advenir ou qu’il pourrait occasionner à un tiers, soit dans une épreuve, soit à l’entraînement ; étant garanti, à cet effet par l’assurance de la fédération d’affiliation en sa qualité de licencié.
Article 7 : Créneaux
Les créneaux horaires, entraînements encadrés ou jeu libre, sont déterminés en début de chaque année sportive, suivant les disponibilités du gymnase et des entraîneurs. Ils sont reportés sur la plaquette du club. Chaque adhérent se doit de respecter les horaires de son créneau. Un changement de créneau doit être demandé et validé par un membre du bureau.

L’application TEAM PULSE est utilisée pour donner des précisions aux adhérents, notamment pour les créneaux « jeu libre » du vendredi soir et du dimanche matin, ainsi que pour ceux des vacances. La participation à un créneau choisi se fait à chaque fois via l’application TEAM
PULSE.
Article 8 : Créneau « jeu libre » du dimanche matin
Le créneau « jeu libre » du dimanche matin est ouvert à l’ensemble des adhérents. Chaque adhérent peut inviter des personnes non licenciées au club. En cas d’invitation, le membre adhérent doit se présenter au responsable de créneau afin d’enregistrer son invitation. Le club offre 5 invitations à chaque adhérent. Au-delà, le membre devra acheter un crédit de 10 invitations pour un montant de 30€.
En cas de forte affluence, il est demandé aux joueurs de privilégier les matches en double et de libérer les terrains régulièrement afin de permettre à tout le monde de jouer.

A noter que le gymnase peut parfois ne pas être disponible certains week-ends en raison du déroulement de compétitions ou de sa réservation par d’autres clubs ou associations.
Article 9 : Vacances scolaires
Pendant les vacances scolaires, les créneaux jeunes ne sont pas assurés. Certains créneaux seront ouverts suivant la disponibilité d’un responsable. Ces périodes sont considérées comme créneaux de jeu libre. Seuls les adhérents du club sont autorisés à jouer, sachant que tout enfant de moins de 14 ans reste sous la responsabilité d’un adulte présent dans la salle. Des invités peuvent éventuellement venir jouer mais en cas de forte affluence, les adhérents sont prioritaires.
Article 10 : Fermeture annuelle
Sauf autorisation ponctuelle (avec information sur notre site) du SIVOM de l’Antonnière, l’utilisation de la salle n’est pas possible au mois d’août.
Article 11 : Responsables de créneau
Chaque année, des responsables de créneau sont désignés. Chaque responsable est porteur du badge de la salle pour l’ouverture et la fermeture du gymnase. Il dispose également du code des cadenas pour l’ouverture des armoires et placards du club. Le responsable de créneau doit rapporter tous problèmes de dysfonctionnement sur son créneau (comportement inapproprié, casse de matériel, panne dans la salle,…). A la fermeture de la salle, il doit s’assurer que tout le matériel est rangé, et que toutes les portes et fenêtres sont fermées.
En cas d’indisponibilité, le responsable de créneau doit s’organiser et s’assurer que la salle sera fermée malgré tout.
Article 12 : Utilisation des volants
Lors des créneaux encadrés, les volants sont fournis par le club. Les entraîneurs sont responsables du choix des volants (plume ou plastique) selon les exercices proposés et les besoins qu’ils estiment. Seuls les entraîneurs ont accès aux armoires de volants et les distribuent selon le niveau d’usure.
Sur les créneaux « jeu libre » , pendant les vacances scolaires et le dimanche matin, les joueurs doivent venir avec leurs propres volants.
En cas de besoin, le club vend des boîtes de volants. Pour tout achat, s’adresser à un membre du bureau.
Article 13 : Prêt de matériel
En début de saison, et ce jusqu’à fin septembre, pour les nouveaux adhérents, une raquette de prêt peut être mise à disposition. En cas de casse (hors cordage), le prix de la raquette sera facturé à l’adhérent.
Article 14 : Utilisation du gymnase
Le gymnase est mis à disposition du club par le SIVOM de l’Antonnière. Toute activité liée au badminton mais non rattachée au club de BCA72 devra être autorisée via le SIVOM et le BCA72, aucune responsabilité ne pourra être retenue envers le BCA72 durant ces activités. Tout adhérent devra respecter les consignes du règlement intérieur du SIVOM (disponible au gymnase).
Rappel des principales consignes : chaussures de sport propres et non-marquantes, pas de chewing-gum, respect de l’ensemble des installations et s’assurer de la propreté de la salle à la fin de la séance.
Les poteaux et filets sont mis à disposition des adhérents, tout adhérent doit participer au montage et démontage des cours.
Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol dans le gymnase.
L’activité du BCA72 est scindée en activités d’entraînement et activités libres. Les entraîneurs assurent l’ouverture du gymnase pour les entraînements dont ils ont la charge. Aucun adhérent mineur n’est habilité à ouvrir le gymnase, ni à rester dans le gymnase sans la présence d’un adhérent majeur. Les représentants légaux des joueurs mineurs doivent s’assurer de l’ouverture du gymnase avant de déposer leur(s) enfant(s) ainsi que de la présence d’un adhérent majeur et ce jusqu’à la fin de la séance. La fermeture de la salle est obligatoire à 23 h. S’assurer que tout est bien fermé, y compris les vestiaires.
Article 15 : Bénévolat
Chaque adhérent est membre de l’association sportive. Il doit donc, suivant ses disponibilités, aider lors des différents événements durant la saison (tournois, forum des associations, …).

Un parent non adhérent mais investi dans le club peut faire pare du Conseil
d’Administration du club.
Article 16 : Sanctions
Tous les licenciés doivent respecter ce règlement intérieur. Aussi en cas de non-respect, la commission de discipline, composée des membres du bureau, est habilitée à statuer sur une sanction. Les sanctions vont du rappel à l’ordre jusqu’à l’exclusion définitive.
Article 17 : Joueurs extérieurs / non adhérents
Le BCA72 autorise l’accès et l’utilisation du matériel de badminton (volant, filet, poteau, raquette, …) uniquement aux adhérents du club (ainsi qu’à leurs invités). Tout joueur extérieur au club, même licencié dans un autre club, doit faire une demande aux membres du bureau avant de venir jouer dans le gymnase (hors tournois de la FFBAD).
Article 18 : Compétitions
Tout adhérent du club a le devoir de représenter dignement le club dans toutes les épreuves auxquelles il participera. Il s’engage à se soumettre au règlement de la FFBad, fédération à laquelle il est licencié. Il s’interdit toute incorrection de tenue ou de langage pouvant nuire à la réputation du BCA72.
Lors des tournois et interclubs, la tenue exigée est le short ou la jupe et le tee shirt (tee shirt sans appartenance à une équipe sportive ou tee shirt du club (à demander auprès d’un membre du bureau)).
Pour les TDJ et les TRJ (tournois pour les jeunes) :
– le club prend en charge les frais d’engagements
– le déplacement sur le lieu du tournoi est réalisé par les familles
– le règlement des TDJ est disponible sur le site internet www.bca72.fr
Pour les interclubs :
– le club prend en charge les frais d’engagements des équipes, 
– le capitaine d’équipe s’engage à respecter les règles énoncées dans l’ANNEXE 1 (Rôle du capitaine).
Article 19 : Formations
– GEO (Gestion Et Organisation de compétition)
Le GEO travaille avec le Juge Arbitre (JA) sur l’organisation du tournoi. Il apprend à gérer en amont les inscriptions, le tirage au sort et l’échéancier, puis pendant le tournoi, la table de marque et la salle, et enfin les forfaits en secondant le JA. La formation, possible à partir de 16 ans, comprend 2 modules : Organisateur de Compétitions (OC) et Utilisation de Logiciels de Compétitions (ULC).
– Juge Arbitre (JA)
Le Juge Arbitre est responsable du tournoi, il travaille avec le(s) GEO et les arbitres. Il garantit le déroulement normal du tournoi en donnant à celui-ci la sécurité, la régularité et l’équité indispensables à une compétition. Ainsi il homologue et rend compte des résultats lors d’un tournoi ou d’une journée d’Interclubs.
Pour prétendre suivre la formation de JA accrédité, il suffit d’avoir suivi le module de formation GEO.
Article 20 : Modification du règlement
Les membres du bureau se donnent le droit d’apporter les modifications nécessaires à ce règlement. Toute modification sera présentée aux membres du conseil d’administration pour vote.

Article 21 : Droit à l’image
Les adhérents (et leurs invités) ou les responsables légaux des adhérents mineurs acceptent que photos, vidéos, noms, prénoms soient éventuellement diffusés pour la promotion du club, pour la durée la plus longue prévue par la loi, les règlements, les traités en vigueur. En cas de refus, merci de fournir un document écrit le précisant.
Article 22 : Protection des données
L’adhérent accepte que le club associatif BCA72 utilise les données personnelles collectées pour vérifier et valider les inscriptions, pour communiquer lors des événements ou activités du club, pour des échanges spécifiques avec les adhérents en relation avec le fonctionnement du club. Certaines données sont transférées à la FFBaD afin d’obtenir les licences et mettre en place les assurances fédérales des adhérents. Le club peut prospecter et détenir ces données pour mails et sms. Ces données sont conservées pendant la durée légale en vigueur et seront détruites au-delà de cette période. L’adhérent dispose d’un droit à l’oubli, à modifier, à supprimer et à récupérer ses DCP en le notifiant par voie postale ou par mail à : contact@bca72.fr
Règlement intérieur mis à jour le 09/02/2026 approuvé par le conseil d’administration le 12 mars 2026